Demande de convenance institutionnelle et d’approbation éthique

Toute activité de recherche avec des êtres humains, menée au Collège de Maisonneuve par un enseignant, chercheur, étudiant, membre du personnel du Collège ou encore un chercheur de l’externe, doit être évaluée sur le plan de l’éthique et approuvée par le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) du Collège avant qu’elle ne soit entreprise.

De plus, pour tout chercheur de l’externe, vous devez préalablement obtenir une approbation de convenance institutionnelle par la direction des études du Collège de Maisonneuve.

Convenance institutionnelle

L’évaluation de la convenance institutionnelle vise à s’assurer que les projets de recherche menés au Collège s’arriment avec les orientations de l’établissement, que les ressources requises par les chercheurs soient disponibles, que les étudiants et les employés ne soient pas sur-sollicités, et que les projets de recherche n’entrent pas en conflit avec d’autres projets en cours.

Nous vous conseillons de présenter votre projet au moins un mois avant la tenue d’une rencontre du CÉR afin d’éviter des délais supplémentaires. Veuillez envoyer les documents suivants à l’adresse courriel du CÉR.

  • Coordonnées des chercheurs
  • Titre du projet et résumé
  • Protocole de recherche complet (cadre théorique, objectifs, questions de recherche et hypothèses, méthodologie et échéancier, analyses prévues, apport du projet au développement des connaissances dans votre discipline, diffusion des résultats et transfert des connaissances)
  • Informations sur les ressources qui devront être fournies par le Collège (obtention de données provenant de nos bases de données ou de documents institutionnels par exemple).
  • Certificats d’approbation éthique émis par tous les CER qui ont déjà évalué le projet, le cas échéant

Si vous ne recevez pas d’accusé de réception dans les 48 heures suivant votre envoi, veuillez nous écrire à l’adresse suivante : cer@cmaisonneuve.qc.ca

Approbation éthique

Le comité d’éthique de la recherche (CÉR) du Collège de Maisonneuve a pour mandat d’évaluer l’éthique des projets de recherche avec des êtres humains réalisées par les chercheurs du Collège de Maisonneuve ou de ses CCTT, sous leurs auspices, ou par des chercheurs externes qui y recrutent des participants.

Aucun participant ne peut être sollicité ou recruté au Collège de Maisonneuve avant que le projet de recherche ait obtenu l’approbation éthique du CÉR.

  • Pour présenter votre demande d’approbation éthique d’un projet de recherche, veuillez remplir le formulaire d’approbation éthique d’un projet de recherche impliquant des êtres humains.
  • Document d’aide sur les méthodologies et procédures
  • Les dossiers soumis au CÉR pour évaluation éthique, indépendamment du niveau d’évaluation, doivent être accompagnés des documents que le comité juge appropriés. Voici la liste des renseignements pouvant être requis.
  • Le CÉR peut demander des précisions ou d’autres informations au besoin selon la nature de la recherche.

Veuillez faire parvenir l’ensemble des documents requis à l’adresse suivante : cer@cmaisonneuve.qc.ca.

Pour toute question concernant la convenance institutionnelle ou l’approbation éthique, n’hésitez pas à contacter Sandrine Jean, conseillère à la recherche.

Calendrier 2022-2023 des rencontres du CÉR

À noter que ce calendrier est sujet à changement en fonction du calendrier scolaire 2022-2023 du Collège de Maisonneuve.

Dates de dépôt des demandes d’évaluation
éthique par les chercheurs
Dates des rencontres du CÉR
15 août 202229 août 2022
12 septembre 202226 septembre 2022
17 octobre 202231 octobre 2022
21 novembre 20225 décembre 2022
16 janvier 202330 janvier 2023
13 février 202327 février 2023
13 mars 202327 mars 2023
10 avril 202324 avril 2023
22 mai 20235 juin 2023

Suivi continu des projets de recherche

À la suite de l’examen initial et de l’approbation du projet de recherche par le CÉR, l’évaluation éthique de la recherche doit se poursuivre pendant toute la durée du projet conformément à l’article 6.14 (ÉPTC2_2010, Art. 2.8, p. 22).

Une recherche sera soumise à une évaluation éthique continue à partir de la date de son approbation initiale par le CÉR et pendant toute la durée de sa réalisation (voir l’article 2.8). […]

Si le projet de recherche dure plus d’un an, les chercheurs doivent présenter au moins un rapport annuel suffisamment détaillé pour permettre au CÉR de porter un jugement éclairé sur l’acceptabilité éthique continue du projet.

Si le projet de recherche dure moins d’un an, un rapport final au terme du projet peut suffire (ÉPTC2_2010, Art. 6.14, p. 85).