Demande d’approbation éthique

Toute activité de recherche avec des êtres humains, menée par un enseignant, chercheur, étudiant, membre du personnel, doit être évaluée sur le plan de l’éthique et approuvée par le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) du Collège avant qu’elle ne soit entreprise.

Avant de procéder à la sollicitation ou au recrutement des participants, vous devez aviser Mme Katia Tremblay, conseillère pédagogique à la recherche, de votre intention de déposer une demande d’approbation éthique. Vous pourrez considérer avec elle les éléments devant être intégrés au dossier ou au sujet de toute question concernant l’éthique en recherche. Au besoin, elle questionnera la présidente du CÉR.

Katia Tremblay, conseillère pédagogique à la recherche 
Tél.: 514 254-7131, poste 2237

Modalités de dépôt

Le CÉR doit disposer de suffisamment d’informations sur le projet de recherche, ses objectifs scientifiques et ses conditions de réalisations, de même que sur le(s) chercheur(s) et sur la démarche de recherche impliquant des êtres humains.

Le CÉR du Collège de Maisonneuve recourt actuellement aux formulaires du Comité institutionnel d’éthique de la recherche de l’Université du Québec à Montréal qui est son comité d’appel.

Documents nécessaires

  • Pour présenter votre demande d’approbation éthique d’un projet de recherche, veuillez remplir le formulaire d’approbation éthique d’un projet de recherche impliquant des êtres humains.

  • Les dossiers soumis au CÉR pour évaluation éthique, indépendamment du niveau d’évaluation, doivent être accompagnés des documents que le comité juge appropriés. Voici la liste des renseignements pouvant être requis.
  • Le CÉR peut demander des précisions ou d’autres informations au besoin selon la nature de la recherche.

Calendrier 2016-2017 des rencontres de la CÉR

À noter que ce calendrier est sujet à changement en fonction du calendrier scolaire 2016-2017  du Collège de Maisonneuve.

Dates de dépôt des demandes d’évaluation
éthique par les chercheurs
Dates des rencontres du CÉR
15 août 29 août
19 septembre 3 octobre
24 octobre 7 novembre
21 novembre 5 décembre
23 janvier 6 février
20 février 6 mars
20 mars 3 avril
17 avril 1er mai
22 mai 5 juin

Suivi continu des projets de recherche

À la suite de l’examen initial et de l’approbation du projet de recherche par le CÉR, l’évaluation éthique de la recherche doit se poursuivre pendant toute la durée du projet conformément à l’article 6.14 (ÉPTC2_2010, Art. 2.8, p. 22).

Une recherche sera soumise à une évaluation éthique continue à partir de la date de son approbation initiale par le CÉR et pendant toute la durée de sa réalisation (voir l’article 2.8). […]

Si le projet de recherche dure plus d’un an, les chercheurs doivent présenter au moins un rapport annuel suffisamment détaillé pour permettre au CÉR de porter un jugement éclairé sur l’acceptabilité éthique continue du projet.

Si le projet de recherche dure moins d’un an, un rapport final au terme du projet peut suffire (ÉPTC2_2010, Art. 6.14, p. 85).

Téléchargez le formulaire de suivi continu des projets de recherche (UQAM).